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Un avocat international bi-culturel pour aplanir les tensions, limiter les conflits et défendre vos intérêts lorsque les litiges sont inéluctables.

Contentieux
L’avocat international bi-culturel de D2K aura à cœur, en cas d’éventuel litige, de défendre au mieux vos intérêts en gardant à l’esprit les enjeux commerciaux qui vous préoccupent.

Il saura s’appuyer sur les juridictions concernées, sans négliger les aspects informels des contacts et négociations nécessaires pour tenter d’éviter un contentieux, dans un subtil équilibre qui permettra de préserver au mieux vos intérêts et de servir votre stratégie à l’international.

Contentieux International D2K Avocats
  • Le risque principal à l’international est le « conflit de juridictions ». Quand plusieurs pays sont concernés, différentes lois nationales entrent en conflit en cas de litige. Il peut être difficile de savoir quelle loi doit être appliquée, de faire face à la « préférence nationale » des juges et de faire exécuter la décision de justice obtenue ou la sentence arbitrale. Avocats pour D2K, nous saurons travailler en bonne cohésion avec un avocat local dont nous serons certain du professionnalisme pour défendre vos intérêts dans le cadre d’un éventuel litige hors de nos frontières. Mais nous saurons aussi et surtout estimer les opportunités de stratégies à l’amiable, mener les négociations, faire intervenir les autorités publiques pour faire entendre votre voix à une entreprise locale,  sans mésestimer les éléments culturels qui peuvent servir de levier de déblocage de nombreuses situations très tendues.
  • Lorsque les entreprises exportent ou s’implantent à l’étranger, elles ne connaissent pas le système juridique local, ni même ce que valent les tribunaux locaux, quelle confiance leur accorder, dans quelles langue et  loi se déroulera la procédure qui vous opposera à un partenaire local. Savez-vous que pour faire exécuter une décision de justice obtenue à l’étranger, il vous faut encore la faire exécuter pour vous faire payer les dommages et intérêts alloués par le tribunal, ce qui est souvent très difficile et requiert une étape supplémentaire : demander l’exequatur à un tribunal.

Arbitrage
Selon la Chambre de commerce internationale :  « L’arbitrage consiste à confier la résolution d’un différend à un ou plusieurs arbitres indépendants et impartiaux choisis par les parties. Il permet de soustraire le litige aux tribunaux, évitant ainsi les délais et lourdeurs du contentieux étatique. »

Arbitrage D2K Avocats

  • Dans de nombreux pays, tels que les pays anglo-saxons ou asiatiques, conformément à la pratique en matière de commerce international, l’arbitrage est le mode de règlement des litiges entre entreprises. Les PME françaises sont souvent peu familières de ce mode de règlement des litiges et il nous revient à nous, avocats de D2K, de vous informer précisément sur les conséquences de recours à l’arbitrage et ses coûts, première raison qui explique que les PME utilisent peu l’arbitrage. Et pourtant même pour une PME, l’arbitrage peut être beaucoup plus adapté lors d’un conflit avec une entreprise étrangère.
  • Ce mode de résolution des litiges, sentence exécutoire à la clé, est particulièrement bien adapté aux transactions commerciales internationales : partant de procédures claires, transparentes et confidentielles, l’arbitrage offre aux parties des gains considérables en termes de célérité, de souplesse et de coûts. Un autre avantage majeur est la confidentialité des procédures d’arbitrage. Par rapport à un jugement, la sentence arbitrale présente l’avantage d’être non susceptible d’appel.  Pour cela, il faut négocier une clause ou une convention d’arbitrage. Avocat internationaux pour D2K, nous saurons la négocier et la rédiger pour qu’il n’y ait pas de litige sur son interprétation au moment où l’entreprise doit la mettre en œuvre.
  • D2K Avocats a été créé dans cette optique: offrir un accompagnement sur mesure, accessible et de grande qualité aux sociétés françaises de toutes tailles qui ont l’audace d’aller chercher de nouveaux marchés, tout en ayant conscience de la nécessité de sécuriser juridiquement leurs opérations internationales. Ces entreprises soucieuses de mettre tous les atouts de leur côté auront en nos avocats des alliés conscients que la différence culturelle entre deux pays ne doit pas être ignorée, mais bien au contraire utilisée comme un levier de succès à l’international.

 

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